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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.L.C
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La Corbeille Bio
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Corbeille Bio
C.L.C. (s.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
98724500
Date de dépôt :
20/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2008

Présentation de la marque La Corbeille Bio

Déposée le 20 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.L.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Corbeille Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.L.C domicilié(e) Zone de la Bertaudière, 44390 Nort sur Erdre - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 407 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.L.C. - France.

La marque La Corbeille Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724500.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Corbeille Bio est expirée depuis le 20 mars 2008.

C.L.C a également déposé les autres marques suivantes : AFFIRMATIF , PECO BELY , TRANSAT'EMPLOI


C.L.C. (s.a.r.l.) - Zone de la Bertaudière, 44390 Nort sur Erdre - France - SIREN 380407221


C.L.C. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Distribution (livraison) et livraison à domicile de produits issus de l'agriculture biologique Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes frais : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.